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merci de bien vouloir en saisir une pour valider votre inscription.


Quelles sont les pièces justificatives acceptées ?

Vous êtes un particulier ?

Les pièces téléchargées doivent être à vos nom et prénom.
De plus, les documents doivent être entièrement visibles (toute la page).
Enfin, les pièces doivent être celles du titulaire du compte Le Pot Commun et non celles du destinataire des fonds.



Un justificatif d'identité en cours de validité :

Carte nationale d’identité (recto/verso)
Passeport
Permis de conduire (uniquement pour la France)
Carte de séjour (recto/verso)
Carte de résident (recto/verso)


Un justificatif de domicile parmi la liste suivante :

Facture d’électricité, gaz, eau, téléphone fixe et mobile, internet de moins de trois mois (dernier échéancier disponible / factures dématérialisées avec adresse postale, contrat ou attestation du fournisseur)
Avis d’échéance de loyer de moins de trois mois
Quittance de loyer de moins de trois mois (les quittances manuscrites et faites par des particuliers ne sont pas acceptées)
Carte grise véhicule (uniquement pour la France)
Dernier avis d’imposition ou non imposition ou justificatif d’impôt sur le revenu (pas les déclarations pré-remplies)
Dernière taxe d’habitation
Dernière taxe foncière
Courriers émanant d’un des organismes d’Etat suivant : Caf, Urssaf et Pôle Emploi (de moins de trois mois)
Courrier d’ouverture d’un contrat d’un fournisseur d’énergie notoirement reconnu
Si vous êtes hébergé: une attestation d'hébergement avec une copie de la pièce d'identité de la personne ayant fait l'attestation ainsi qu'un justificatif de domicile à son nom

ATTENTION : Nous ne pouvons pas accepter les déclarations pré-remplies d'imposition.



Vous êtes une association ou une entreprise ?

Nous vous invitons à nous contacter par email à contact@lepotcommun.fr ou par téléphone au 01 84 17 36 79 avant de télécharger vos documents.




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